CHATEAU DES MOINES
Présentation de la marque CHATEAU DES MOINES
Déposée le 17 mai 1996 par TAPON RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626694.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MOINES est expirée depuis le 17 mai 2006.
TAPON RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26