Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MOINES
TAPON RAYMOND

Numéro de dépôt :
96626694
Date de dépôt :
17/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2006

Présentation de la marque CHATEAU DES MOINES

Déposée le 17 mai 1996 par TAPON RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est TAPON RAYMOND, domicilié(e) MIRANDE, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDF RAYMOND TAPON - France.

La marque CHATEAU DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MOINES est expirée depuis le 17 mai 2006.

TAPON RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU DES MOINES Appellation Montagne Saint Emilion Contrôlée. , CHATEAU GAY-MOULINS , CHATEAU LAFLEUR VACHON , CHATEAU LA CROIX ST JEAN , CHATEAU GAY MOULINS , CHATEAU LA CROIX ST-JEAN


TAPON RAYMOND - MIRANDE, 33570 MONTAGNE - France


SDF RAYMOND TAPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Château des Moines" AOC MONTAGNE SAINT EMILION